Conseil Municipal du 03 décembre 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-224CENTRE SOCIAL S. ALLENDE - DESIGNATION DE NOUVEAUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération - (sans annexe)
1990-225RELANCE DU SCHEMA DIRECTEUR DU VAL DE SAONE - ADHESION DE PRINCIPE A UNE STRUCTURE INTERCOMMUNALE - Délibération - (sans annexe)
1990-226DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
1990-227CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX MUNICIPAUX PAR LE CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-228CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES PRETS DE LA GALERIE DE PRET D'ART CONTEMPORAIN - Délibération - (sans annexe)
1990-229REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
1990-230DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES - Délibération - (sans annexe)
1990-231ADJONCTION DISQUE MATERIEL INFORMATIQUE DRS 300 DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1990-232DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU COLLEGE FAUBERT - Délibération - (sans annexe)
1990-233QUARTIER DU CARET - APPROBATION DU DECLASSEMENT PARTIEL DES RUES LAVOISIER, MIRABEAU, KLEBER, ARPES ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)
1990-234EXTENSION DU STATIONNEMENT PAYANT FIXATION DES NOUVEAUX TARIFS - Délibération - (sans annexe)
1990-235OPERATION DE REHABILITATION IMMEUBLE 743 RUE NATIONALE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 04.02. 1985 ENTRE LA VILLE ET LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
1990-236OPERATION ROLAND-JARDINIERS - AVENANT A LA CONVENTION VILLE/ S.C.R.U. DU 19.12.1985 - Délibération - (sans annexe)
1990-2373EME TRANCHE DE L'ANCIEN HOPITAL - MARCHES D'INGENIERIE - REFECTION DU PLANCHER HAUT DE L'AUDITORIUM - Délibération - (sans annexe)
1990-238LIMAS PORTE SUD DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - PROGRAMME VOIES ET VILLES -PROCEDURE DE CONCERTATION - Délibération - (sans annexe)
1990-239SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB BOULISTE CALADOIS - Délibération - (sans annexe)
1990-240CENTRE SOCIAL SALVADOR ALLENDE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération - (sans annexe)
1990-241MISE EN PLACE D'UN FONDS D'AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE - Délibération - (sans annexe)
1990-242SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ENFANCE 0-6 ANS - Délibération - (sans annexe)
1990-243CONTENTIEUX BEAUPERE - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D'ESTER EN JUSTICE - DESIGNATION D'UN AVOCAT - Délibération - (sans annexe)
1990-244AUTORISATION D'UTILISER LEUR VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR MME HOURLIER, M. DOVERO, MELLE COIRON - Délibération - (sans annexe)
1990-245SERVICE DES SPORTS - TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS -DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)